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| La MPSRA et les Poids lourds |
545 000 PL Français. 24 milliards de Km parcourus. 29 000 permis C/an + 27 000 EC
Quelques chiffres clés* sur les accidents de camions :
Nombre de personnes tuées dans les poids lourds | 54 |
Nombre de personnes blessées dans les poids lourds | 871 |
Les poids lourds représentent 4,5 % du trafic (en kilomètres parcourus). 3,2 % sont impliqués dans un accident corporel mais 8,7 % le sont dans les accidents mortels. Le risque d’être tué pour un usager de PL est de plus 2,5 % que pour un usager de VL. Par contre le risque pour un usager de la route d’être tué par un usager de PL est de 21,7 %.
Les PL étrangers représentent 13 % des PL impliqués dans les accidents mortels alors qu’ils ne représentent que 24 % du trafic PL.
Sur autoroute, 43 % des accidents résultent de collisions arrières ou en chaîne.
Un conducteur sur quatre ne respecte pas le temps inter-véhiculaire, et 7 % des conducteurs circulent à moins d’une seconde du véhicule qui les précède (sur l’ensemble des conditions de circulation).Dans des conditions de circulation dense, ce sont près de 60 % des conducteurs qui sont en infraction, dont près de un sur six qui circule à moins d’une seconde du véhicule qui précède.Pourtant, il suffit de repérer un élément du bord de route (arbre, poteau, etc.) et compter deux secondes dès le passage du véhicule qui précède devant le repère en question.
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| Distances de sécurité, un impératif pour la MPSRA et les conducteurs |
Sur autoroutes : " Un trait = danger … deux traits = sécurité !
Sur autoroute, la ligne discontinue entre la voie de droite et la bande d'arrêt d'urgence constitue un repère : il est recommandé de laisser un espace équivalent d'au moins deux bandes de peinture.En effet ces bandes ont pour longueur 39 mètres et alternent avec des vides de 13 mètres Ainsi deux bandes correspondent à une longueur de : 39 + 13 + 39 = 91 mètres, distance supérieure à la distance de sécurité réglementaire à la vitesse de 130 km/h (73 m). Sur autoroute, 43 % des accidents résultent de collisions arrières ou en chaîne
Le conducteur en infraction encourt une contravention de 4e classe (amende forfaitaire de 135 euros) et un retrait de trois points. Le permis de conduire peut également être suspendu pour une durée maximale de trois ans.
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| Il y a à peine 30 m ! |
La tragédie du tunnel du Mont-Blanc a conduit à renforcer les sanctions avec la loi nº 2002-3 du 3 janvier 2002 (article 26), dite loi sur la sécurité des infrastructures (La distance entre véhicules est de 150 mètres, vitesse maximale de 70 km/h). En cas de récidive dans un délai d'un an et lorsque le véhicule circule dans un tunnel, le conducteur est passible de six mois d'emprisonnement et de 3 750 euros d'amende (article L. 412-2 du code de la route). Ce délit donne lieu de plein droit à la réduction de la moitié du nombre de points initial du permis de conduire.
Accidentologie poids lourds
L'étude d'accidentologie a permis d'identifier le type d'accidents le plus fréquent parmi ceux impliquant un poids lourd isolé. Le renversement représente 60% de ces cas et concerne surtout les poids lourds de type tracteur semi-remorque.
Accident de poids lourds dus à la défaillance du conducteur
La somnolence au volant serait responsable d'au moins 15 à 20 % des accidents. Plusieurs maladies ont une influence sur la somnolence mais aussi la prise de certains médicaments, l'alcool ou l'association alcool-drogue.
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| Baisse de l'accidentologie PL |
Étude du CEESAR (centre européen d’études de sécurité et d’analyse des risques sur 405 accidents mortels)
Les accidents de poids lourds seuls en cause
Les accidents de poids lourds seuls en cause sont au nombre de 41. Ils regroupent 42 tués, 1 blessé grave, 6 blessés légers et 1 indemne. 39 impliqués étaient conducteurs du véhicule industriel et 3 étaient des passagers.
35 conducteurs de poids lourds sur 41 n’effectuaient aucune manœuvre particulière quand l’accident est survenu. En effet, ils circulaient soit en section courante rectiligne, soit en section courante en courbe.
Les principales situations en pré-accident sont les déports et les pertes de contrôles. Ces deux situations regroupent 36 accidents sur 41.
Les évènements initiateurs à l’origine de ces situations sont principalement liés au conducteur. Cela représente 32 accidents sur 41. Par ailleurs, il n’a pu être possible d’identifier les causes de 7 accidents.
Ainsi, la liste suivante présente les principaux évènements qui sont à l’origine des accidents :
1- Évènement lié au conducteur mais de nature inconnue,
2- Vitesse excessive,
3- Vitesse inadaptée aux circonstances (y compris une vitesse trop lente),
4- Malaise,
5- Hypovigilance.
Les principaux facteurs aggravants déterminés dans les accidents de poids lourds seuls en cause sont les suivants :
1-Chaussée humide et donc adhérence réduite,
2-Vitesse excessive,
3-Chargement,
4-Défaillance du véhicule (y compris pneus usés, sur ou sous gonflage des pneus…),
5-Vitesse inadaptée aux circonstances (y compris une vitesse trop lente).
Orientations préventives :
Développer l’offre de l’ESP pour les véhicules de PTAC supérieur à 3t500, les remorques et semi-remorques.
Renforcer la formation professionnelle des chauffeurs de camions.
Renforcer le niveau de compétence (niveau de connaissances sur leurs véhicules) des chauffeurs de poids lourds.
Adopter des vitesses spécifiques lorsque les conditions climatiques se dégradent, par temps de pluie, de brouillard et de verglas.
Contrôler la qualité de l'arrimage du chargement et faire respecter les règlements sur ce point.
Vérifier beaucoup plus la qualité des pneumatiques en particulier pour les remorques et les semi remorques.
Les accidents de poids lourds contre un autre véhicule
Les accidents de poids lourds contre un autre véhicule sont au nombre de 247. 225 accidents impliquent un poids lourd et un véhicule léger, 12 un poids lourd et un véhicule utilitaire et 10 deux poids lourds. Les résultats présentés aborderont tout d’abord les accidents de poids lourd contre un véhicule léger ou utilitaire et ensuite les accidents impliquant deux poids lourds. Voici la répartition des collisions :
51,4% des accidents sont des collisions fronto-frontales.
34,8% des accidents sont des collisions fronto-latérales. Et dans cette typologie, le plus souvent, le poids lourd entre en collision frontalement contre le véhicule adverse.
8,1% des accidents sont des collisions fronto-arrières. Fréquemment dans cette typologie d’accident, le poids lourd se fait percuter à l’arrière.
Quelque soit le type de collision, le conducteur du poids lourd est dans 89,5% des cas totalement non responsable. En forte corrélation avec le degré d’implication, on trouve que les conducteurs de poids lourd sont dans 89,0% des accidents non actifs, voir passifs dans l’accident.
Les situations en pré-accident (quelque soit le type de véhicule conduit) sont diverses, nombreuses et propres aux différentes typologies de collision. En effet, les collisions
fronto–frontales sont dues au déport (48,0%) ou à la perte de contrôle d’un des véhicules (24,4%).
Les collisions fronto–arrières surviennent plutôt lors de ralentissement ou de circulation en file ou de dépassement (les pourcentages ne sont pas donnés compte tenu du faible échantillon).
Quant aux collisions fronto–latérales, elles se produisent lors de manœuvres en intersection (48,8%) ou suite à une perte de contrôle d’un des véhicules (27,9%).
En forte corrélation avec la responsabilité présumée et le degré d’implication, l’évènement initiateur est lié dans 210 accidents au véhicule léger ou utilitaire et dans 27 cas au poids lourd. On s’aperçoit que 89,5% des évènements initiateurs sont liés au comportement humain du conducteur.
Orientations préventives :
-Continuer à rendre compatible l’architecture de la face avant des camions avec les structures rigides des véhicules légers et utilitaires.
-Aider et inciter la recherche à l'amélioration constante des futurs dispositifs anti encastrement sous la face avant des poids lourds et notamment les dispositifs à absorption d’énergie.
-Compléter la formation des conducteurs de voitures particulières en introduisant des données fondamentales jamais enseignées lors de la formation au permis de conduire sur la réalité de la dynamique d'un véhicule industriel.
LES ACCIDENTS DE POIDS LOURD CONTRE UN POIDS LOURD
Cette typologie d’accident recense au total 10 cas, 11 occupants tués, 2 blessés graves, 1 blessé léger, 2 blessés dont la gravité est inconnue et 8 indemnes.
Les typologies de collisions montrent que 6 accidents sont des collisions fronto-arrières, 3 des collisions fronto-latérales et 1 une collision fronto-frontale.
Les principaux axes routiers sur lesquels ont lieu ces accidents sont les autoroutes et les routes nationales avec 4 accidents sur chacune d’elle.
L’évènement initiateur est fortement lié au conducteur, dans 9 cas sur 10. Voici leur répartition :
-3 accidents – Inattention,
-2 accidents – Évènement initiateur lié au conducteur mais de nature inconnue,
-2 accidents – Vitesse excessive ou inadaptée à la situation,
-1 accident – Mauvaise évaluation (y compris défaut d’anticipation),
-1 accident – Malaise,
-1 accident – Défaillance mécanique.
Les accidents de poids lourds contre un usager vulnérable
Les accidents mortels impliquant un poids lourd et un usager vulnérable sont au nombre de 117. Dans cette configuration d’accident, 43,6% des accidents impliquent un poids lourd et un deux-roues motorisé (principalement des motocyclettes dont la cylindrée est supérieure strictement à 50 cm3 et des cyclomoteurs et des scooters dont la cylindrée est inférieure ou égale à 50 cm3). 41,0% sont des accidents de poids lourd contre un piéton et 15,4% un poids lourd contre un deux-roues non motorisé.
L’étude de la responsabilité présumée des conducteurs de poids lourd lors d’un accident avec un usager vulnérable montre qu’ils sont seulement responsables dans 16,2% des cas. Par conséquent, dans 83,8% des accidents, le conducteur de poids lourd est totalement non responsable ou partage la responsabilité avec l’usager vulnérable.
Orientations préventives :
-Faire respecter le code de la route par les usagers de deux roues et les informer sur les conséquences de manœuvres inadaptées.
-Résoudre les problèmes de vision directe et indirecte à partir du poste de conduite d'un camion ; en particulier sur la face avant droite de la cabine et aussi sur la face latérale droite et enfin sur la face arrière.
-Développer les systèmes de vision et/ou de détection, et d’information pour les conducteurs de poids lourd et pour les piétons.
Information basique sur la RSE (réglementation sociale européenne)
1/ La réglementation communautaire
1) Les trois objectifs de la réglementation :
A) Renforcer la sécurité routier : nombre d'accidents surviennent du fait des durées de conduite excessives, ou de repos insuffisant.
B) Améliorer les conditions de travail des conducteurs : en équilibrant les contraintes de leur vie professionnelle à aptitude variable et celle de leur vie privée.
C) Harmoniser les conditions de la concurrence : afin que la règle du jeu soit identique pour tous et respectée au sein des États membres.
2) Champ d'application :
La réglementation sociale Européenne qui fixe de manière rigoureuse les durées de conduite et de repos concerne tous les véhicules dont le poids maximal autorisé est supérieur à 3,5 tonnes. Qu'ils soient utilisés à des transports compte propre ou à des transports compte d'autrui. Qu'ils soient conduits par des salariés ou conducteur indépendant (artisan transporteur par exemple). Qu'ils circulent à vide ou en charge. En trafic intérieur comme en trafic international.
3) les catégories de véhicules non soumis à la réglementation :
Véhicules utilisés par les services publics :
Pompiers
Police
Armée
Véhicules subissant des tests : Essais technique Immatriculation provisoire (véhicule neuf ou transformé pas encore mis en service).
Véhicules médicaux : Sauvetage
Urgences Véhicules spécialisés : Dépanneuse, opérant dans un rayon de 100Km de leur point d'attache. Véhicules pour les transports de biens dans des buts privés : Transport d'un cheval par son propriétaire.
Transport d'équipements d'un club.
2/ Les temps de conduite
Les durées de conduite sont les mêmes pour tous les véhicules de plus de 3,5t, sans distinction de tonnage.
1) La durée maximale de conduite continue :
La durée maximal de conduite est de 4h30 Seuls les temps de conduite sont pris en compte pour le calcul de la durée de conduite continue.
2) La durée de conduite journalière :
La durée de conduite journalière est constituée par la durée totale des temps passés au volant par le conducteur. La durée total de conduite journalière est limitée à 9h, avec possibilité d'aller jusqu'à 10h deux fois par semaine.
3) La durée de conduite hebdomadaire :
La durée de conduite hebdomadaire est de 56h.
Un conducteur ne peut conduire plus de façon ininterrompue, soit : 4 périodes de 9h = 36h 2 périodes de 10h = 20h
4) La durée de conduite sur deux semaines :
La durée maximale de conduite par période de deux semaines est de 90 h.
Exemple :
Semaine 1 = 56h => S1 + S2 = 90h
Semaine 2 = 34h Semaine 3 = 56h => S2 + S3 = 90h
3/ Les temps de pause / les temps de repos
1) Les temps de pause :
Période pendant laquelle le conducteur cesse toute activité.
La durée minimale est de 45 minutes.
Exemple :
4h30 de conduite => 45min de pause => 4h30 de conduite.
Fractionnement de la pause
La pause de 45min peut-être fractionnée, mais à une condition de faire 2 pauses dans l'ordre qui suit : La première pause doit être égale à 15min minimum. La second pause doit être égale à 30min minimum.
2) Les temps de repos :
La réglementation distingue trois repos : Le repos Le repos journalier Le repos hebdomadaire
a) Le repos :
Le repos est constitué par toute période ininterrompue d'une durée minimale d'une heure pendant laquelle le conducteur peut disposer librement de son temps. En conséquence, ne constitue pas des repos : Les périodes consacrées à des travaux autres que la conduite Les périodes de disponibilités
b) Le repos journalier
Au cours de chaque période de 24h,le conducteur doit bénéficier d'un temps de repos journalier d'au moins 11h. Le repos journalier peut être pris à bord du véhicule, mais à la double condition que celui-ci soit à l'arrêt et équipé d'une couchette.
Exemple :
Travail => Repos 11h
c) La réduction du repos journalier
La durée du repos journalier de 11h peut-être réduit à 9h consécutives trois fois par semaine.
Exemple :
Travail => Repos 9h
d) Le fractionnement du repos journalier :
Le repos peut-être fractionné en deux périodes à condition que : La durée minimal de repos soit portée de 11h à 12h La première période doit être au moins de 3h La deuxième période doit être au moins de 9h
Exemple :
Travail => Repos 3h => Travail => Repos 9h
e) Le double équipage
Chaque membre d'équipage doit bénéficier d'au moins 9h consécutives de repos au cours de chaque période de 30h.
3) Le repos hebdomadaire :
Le repos hebdomadaire est de 45h minimum. Il est autorisé de réduire la durée du repos hebdomadaire : _A 24h minimum une fois toute les deux semaines quelque soit le lieu.
ATTENTION : Si une période de 24h de repos hebdomadaire est effectuée les 21h manquantes devront êtres récupérées au plus tard dans les trois semaines qui suivent soit accolées à un repos journalier ou à un repos hebdomadaire.
4) Dérogation sur l'initiative du conducteur :
Confronté à une situation imprévue, et pour lui permettre d'atteindre un point d'arrêt approprié, le conducteur est sous certaines conditions, autorisé à : Dépasser les durées maximales de conduite Réduire ses périodes de repos au-dessous du minimum Ces conditions apparaissent sous deux formes différentes. Les conditions de fond : Ne doit pas compromettre la sécurité routière. Doit seulement permettre au conducteur d'atteindre un point d'arrêt approprié dans la mesure nécessaire pour assurer la sécurité des personnes, du véhicule ou du chargement.
Les conditions de forme : Le conducteur doit mentionner la nature (dépassement de la conduite journalière). Le motif de l'incident (exemple : circulation bloquée sur N17 de 20h à 23h).
Permis poids-lourds (permis c) :
Le permis de conduire de catégorie C dit "permis poids-lourds" autorise la conduite des véhicules de transports de marchandises, dont le PTAC excède 3,5 tonnes.
Un véhicule de type "porteur" dont le PTAC est au moins égal à 19T pour deux essieux 26T pour trois et 32 T pour quatre(souvent pour toupie a béton), d'une longueur de 12 mètres et d'une largeur de 2,55 (SAUF FRIGO 2M60) Le véhicule peut prendre l'aspect d'un fourgon tôlé, bâché ou d'une caisse savoyarde sans que la hauteur de celle-ci ne soit pas inférieure à celle de la cabine. Les bennes et porte-conteneurs ne sont pas admis. Le véhicule doit être chargé d'au moins 2/3 de sa charge utile.
Permis remorque + véhicule de marchandises (permis E(C) :
Le permis de conduire de catégorie E(C) dit "permis super-lourds" autorise la conduite des ensembles de véhicules couplés dont le véhicule tracteur rentre dans la catégorie C, attelé d'une remorque ou d'une semi-remorque dont le PTAC dépasse 750 kg. Être titulaire des permis B et C au préalable. Examen théorique du code de la route (si le précédent passage à cette épreuve date de plus de 5 ans). Le permis E(C) ouvre le droit à l'équivalence du permis E(B) ainsi que du permis E(D) (mais uniquement si le D est validé...).
Un ensemble de véhicules de type "semi-remorque" dont le PTRA est au moins égal à 21,000 tonnes, d'une longueur de 13 mètres et d'une largeur de 2,50 mètres respectivement minimales. La semi-remorque (porteurs-remorques non autorisés...) peut prendre l'aspect d'un fourgon tôlé, bâché ou d'une caisse savoyarde sans que la hauteur de celle-ci ne soit pas inférieure à celle de la cabine. Les bennes et porte-conteneurs ne sont pas admis. L'ensemble doit être chargé au moins à la moitié de la charge utile.
Permis transports en commun (permis D) autobus :
Le permis de conduire de catégorie D, dit "permis transports en commun", autorise la conduite des véhicules de transports en commun de voyageurs de plus de 9 places, conducteur compris.
Âge requis et conditions de validité
* Être titulaire du permis B au préalable.
* 21 ans et limitation à la conduite des véhicules dans un rayon de 50 km autour du point d'attache, il faut parcourir 5000 km pendant 1 an pour faire lever cette restriction. Les détenteurs d'un CFR, CAP ou BEP de conduite routière et les anciens conducteurs de véhicules lourds de marchandises ayant plus d'un an d'expérience peuvent aussi prétendre à la levée de cette restriction.
* Code de la route (si le précédent passage à cette épreuve date de plus de 5 ans...).
* Un véhicule de type autocar d'une longueur de 10 mètres et d'une largeur de 2,50 mètres respectivement minimales. Les véhicules de transports de marchandises aménagés pour le transport en commun de voyageurs ne sont pas admis.
Permis remorques à bagages (permis E(D)) :
Le permis de conduire de catégorie E(D) dit "remorques à bagages" autorise la conduite des ensembles de véhicules couplés dont le véhicule tracteur rentre dans la catégorie D, attelé d'une remorque à bagages dont le PTAC dépasse 750 kg. Mais ce type de permis n'a pas d'équivalence en Amérique du Nord.
Âge requis et conditions de validité
* Être titulaire des permis B et D au préalable. Le permis E(C) donne le droit à l'équivalence au permis E(D) s'il est validé (sauf s'il est limité à 12500 kg de PTRA...).
* 21 ans et limitation à la conduite des véhicules dans un rayon de 50 km autour du point d'attache, il faut parcourir 5000 km pendant 1 an pour faire lever cette restriction. Les détenteurs d'un CFR, CAP ou BEP de conduite routière et les anciens conducteurs de véhicules lourds de marchandises ayant plus d'un an d'expérience peuvent aussi prétendre à la levée de cette restriction. Cette remarque fait obligatoirement référence à la validité du permis D et ne peut être séparément apposée au seul permis E(D).
* Le permis E(D) ouvre le droit à l'équivalence du permis E(B).
Épreuves hors circulation (I.E.S.M.) :
* Code de la route (si le précédent passage à cette épreuve date de plus de 5 ans...).
* Interrogation écrite : L'élève tire au sort 10 questions sur un jeu de 20 fiches et dispose de 6 minutes pour y répondre. Chaque erreur donne 3 points de pénalités.
* Vérifications courants de sécurité : Cette épreuve consiste à "faire le tour" du véhicule en s'assurant de la présence et de la concordance des documents de bord, de vérifier l'état mécanique général puis de citer tous les organes de sécurité, en annonçant leur présence, leur bon état et leur fonctionnement. Le barème de points de pénalités est variable suivant l'omission commise par le candidat. Pour le permis E(D), seulement une partie de ces vérifications sont effectuées, en raison du manque de temps imparti pour cette épreuve.
* Dételage et attelage : Les vérifications sont suivies d'un dételage et d'un attelage de remorque où il faut également présenter son ensemble de véhicules.
* Interrogation orale : Un jeu de 20 fiches tirées au sort contient trois questions articulées sur les thèmes de la sécurité, de la signalisation spécifique aux véhicules de marchandises ainsi que de la mécanique des véhicules lourds. Le barème de points est variable suivant les fautes et les oublis commis par le candidat.
* Maniabilité : Il s'agit d'être capable de manœuvrer le véhicule d'examen en marche arrière sur un parcours sinueux (de 100 mètres en 5 minutes) entre des piquets qu'il ne faut pas frôler. En cas de sortie de piste du véhicule ou de heurt d'un piquet (même minime...) cela entraîne l'ajournement aux épreuves hors circulation, ces erreurs provoquant la prise directe de 18 points de pénalités et l'ajournement du candidat.
Chaque candidat prend des points dits "points de pénalité" à chaque erreur et/ou omission de sa part lors des épreuves hors circulation. Les possibilités de passage en épreuve de circulation dépendent du résultat obtenu hors circulation :
* 15 points et moins : Ouvre droit à trois passages en épreuve de circulation dans le délai d'un an.
* 16 ou 17 points : Ouvre droit à un seul passage en épreuve de circulation.
* 18 points et plus : Ajournement du candidat.
* L'épreuve en circulation est réalisée en ville, sur route et sur autoroute le cas échéant et permet de contrôler si le candidat maîtrise bien le véhicule dans le respect du code de la route et des règles de sécurité.
Matériel d'apprentissage et d'examen :
* Une mallette comprenant un jeu de questions écrites, un jeu de questions orales, un jeu de plans de pistes de maniabilité ainsi qu'un kit comprenant un stylo et une grille de notes d'examen pour l'inspecteur.
* Des piquets et leurs socles pour l'épreuve de maniabilité.
* Un véhicule de type autocar d'une longueur de 10 mètres et d'une largeur de 2,50 mètres respectivement minimales. Les véhicules de transports de marchandises aménagés pour le transport en commun de voyageurs ne sont pas admis. La remorque doit présenter un PTAC minimal de 1,250 tonne et une largeur de 2,40 mètres au moins, aucune charge n'est imposée pour celle-ci.
Formation complémentaires :
Pour les non-détenteurs de diplôme professionnel, il faut passer la FIMO (sauf si déjà obtenu à la suite du permis D...) après le permis E(D) puis la FCO tous les cinq ans.
BEP Conduite et Services :
Le BEP Conduite et Services est un diplôme de Niveau V de l'éducation nationale qui permet d'exercer la profession de conducteur routier, pour le transport de personnes et à la livraison de marchandises. Diplôme d'études professionnelles au Québec
Conditions d'admission :
* Être titulaire du permis de conduire B au préalable (classe 5 au Québec) depuis 3 ans.
* Avoir 3 points ou moins d'inaptitude dans le dossier de conduite, n'avoir subi aucune suspension ou révocation du permis de conduire au cours des deux dernières années à la suite d'une infraction au code criminel.
* Présenter un bilan médical.
* 18 ans mais limité à 7,5 tonnes sauf si le candidat est détenteur d'un CFP, CAP de conduite routière ou Brevet d'études professionnelles (remplacé au profit du bac professionnel en 3 ans).
* Dans le milieu scolaire : après une classe de 3e du cycle général ou de découverte ou après une réorientation à la sortie d'une autre formation de même niveau ou d'une classe de seconde.
* En centre de formation continue : durée d'études variables selon le niveau initial du candidat lors de son entrée.
* Dans un CFA : il faut avoir entre 16 et 26 ans pour être admis en formation.
* 21 ans pour le permis de conduire D, avec la limitation à la conduite de l'autobus dans un rayon de 50 km autour du point d'attache, il faut parcourir 5 000 km pendant un an pour faire lever cette restriction. Toutefois les détenteurs d'un CFR, CAP ou BEP de conduite routière et les anciens conducteurs de véhicules lourds de marchandises qui ont plus d'un an d'expérience n'ont pas cette contrainte.
Épreuves hors circulation :
* Code de la route :
* Interrogation écrite : L'élève tire au sort 10 questions sur un jeu de 29 fiches et dispose de 6 minutes pour répondre. Chaque erreur fait perdre 3 points (30 questions, 75% pour réussir au Québec).
* Vérification courants de sécurité : Cette épreuve consiste à « faire le tour » du véhicule en s'assurant de la présence et de la concordance des documents de bord, de vérifier l'état mécanique général puis de citer tous les organes de sécurité, en annonçant leur présence, leur bon état et leur fonctionnement et devant l'inspecteur. Le barème de points de pénalités est variable suivant l'omission commise par le candidat.
* Dételage et attelage : Les vérifications sont suivies d'un dételage et d'un attelage de remorque où il faut également présenter son ensemble de véhicules.
* Interrogation orale : Un jeu de 20 fiches tirées au sort contient trois questions articulées sur les thèmes de la sécurité, de la signalisation spécifique aux véhicules de transports de marchandises et de personnes, ainsi que de la mécanique des véhicules lourds. Le barème de points est variable suivant les fautes et les oublis commis par le candidat.
* Maniabilité : Il s'agit d'être capable de manœuvrer le véhicule d'examen en marche arrière sur un parcours sinueux entre des piquets qu'il ne faut pas frôler. En cas de sortie de piste du véhicule, de heurt d'un piquet ou encore de dépassement de l'arrêt de précision en fin de marche arrière, entraîne l'ajournement aux épreuves hors circulation, ces erreurs provoquant la perte directe de 18 points.
Chaque candidat perd des points dits « points de pénalité » à chaque erreur et/ou omission de sa part lors des épreuves hors circulation. Les possibilités de passage en épreuve de circulation dépendent du résultat obtenu hors circulation :
* 15 points et moins : Ouvre droit à trois passages en épreuve de circulation dans le délai d'un an.
* 16 ou 17 points : Ouvre droit à un seul passage en épreuve de circulation.
* 18 points et plus : Ajournement du candidat
* L'épreuve en circulation est réalisée en ville, sur route et sur autoroute le cas échéant et permet de vérifier si le candidat maîtrise bien le camion ou l'autobus dans le respect du code de la route et des règles de sécurité pour ces types de véhicules. Cette épreuve dure environ 45 minutes.
Qui doit passer la FIMO ?
-à partir du 10 septembre 2008, tout conducteur de transport de voyageurs (permis D ou ED) devra obtenir une qualification initiale (formation professionnelle ou Formation Initiale Minimum Obligatoire : FIMO) puis devra effectuer un stage de Formation Continue Obligatoire (FCO) tous les 5 ans. -à partir du 10 septembre 2009, tout conducteur de transport de marchandises (Permis E ou EC) devra obtenir la même qualification et suivre le même stage cités ci-dessus.
Néanmoins, les agents possédant un permis D ou ED avant le 10/09/2008, et les agents possédant un permis C ou EC avant le 10/09/2009 sont réputés avoir obtenu la qualification initiale. L’employeur devra alors justifier par une attestation (modèle extrait de l’arrêté du 04/07/2008, joint à la fin de ce document en annexe 3), l’activité de conduite de l’agent. Le stage de formation continue reste lui obligatoire et devra être passé avant le 10/09/2012 pour les titulaires du permis D ou ED et avant le 10/09/2012 pour les titulaires du permis C ou EC.
Ces dérogations ne s’appliquent pas aux conducteurs n’ayant jamais exercé à titre professionnel une activité de conduite de véhicule des catégories considérées ou qui auront interrompu cette activité pendant plus de 10 ans.
Pour les agents concernés par l’obligation de ces dispositions, ils devront avant de pouvoir exercer leurs missions de conducteurs, avoir suivi une formation dispensée par des organismes de formations agréés par le préfet de région. Une attestation de formation, à présenter lors des contrôles routiers, sera délivrée aux conducteurs, ayant satisfaits à cette obligation, par l’organisme de formation.
En application des dispositions de l’ordonnance n°58-1310 du 23/12/1958, ne sont pas concernés par ces obligations les conducteurs des véhicules suivants :
- véhicules dont la vitesse maximale autorisée ne dépasse pas 45 kilomètres-heure ;
- véhicules affectés aux services des forces armées, de la protection civile, des pompiers et des forces de police ou de gendarmerie, ou placés sous le contrôle de ceux-ci ;
- véhicules subissant des tests sur route à des fins d'amélioration technique, de réparation ou d'entretien et des véhicules neufs ou transformés non encore mis en circulation ;
- véhicules utilisés dans des états d'urgence ou affectés à des missions de sauvetage ;
- véhicules utilisés lors des cours de conduite automobile en vue de l'obtention d'un permis de conduire, du CAP, Titre Professionnel ou de la FIMO;
- véhicules transportant du matériel ou de l'équipement, à utiliser dans l'exercice du métier de leur conducteur, à condition que la conduite du véhicule ne représente pas l'activité principale du conducteur (exemple : agent transportant du matériel permettant
de réaliser des chantiers sur la voirie, aux espaces verts…) ;
- véhicules utilisés pour des transports non commerciaux de voyageurs ou de biens dans des buts privés. Dans ce cas, deux critères d’application se cumulent : le transport ne doit pas être réalisé dans un but commercial (c'est-à-dire en vue d’en tirer un bénéfice) et doit, en outre, répondre à un but privé (c'est-à-dire satisfaire un besoin personnel).
Ainsi, dans le cas d’une association, le transport pourra ne pas être commercial (sous réserve de l’appréciation des services fiscaux) mais satisfera à un intérêt collectif, correspondant à l’objet statutaire de l’association, ce qui est exclusif du but privé. Il en
résulte que le conducteur sera soumis aux obligations de formations prévues par le décret n°2007-1340.
Le non respect de ces nouvelles obligations pourra être sanctionné par une amende
prévue pour les contraventions de 3ème ou 4ème classe pour un conducteur ne présentant pas aux fonctionnaires chargés, sur route, du contrôle des transports les justificatifs de formation.
L’employeur n’ayant pas pris les dispositions nécessaires au respect, par les conducteurs dont il est responsable, des obligations de formation pourra être sanctionné par une amende prévue
pour les contraventions de la 4ème classe.
Enfin, l’article 3 du décret 2006-1691 portant statut particulier du cadre d'emplois des adjoints techniques territoriaux précise que les adjoints techniques territoriaux titulaires d'un grade d'avancement peuvent assurer la conduite de poids lourds et de véhicules de transport en commun.
Informations :
La Formation initiale minimale obligatoire (FIMO) est, en France, une attestation obligatoire pour les personnes débutant dans le transport de marchandises ou de voyageurs avec des véhicules des permis de conduire du groupe lourd. Elle est obligatoire dans tous les pays de l'union européenne.
Sommaire
Conditions d'obtention
Une formation en auto-école ou en centre spécialisé est nécessaire. Sa durée est généralement de 4 semaines SOIT 140 H et comporte une partie théorique et une partie pratique sur véhicule (9 heures de conduite et 1 heure de manœuvres en marchandises). Son obtention dépend de la réussite à l'évaluation finale qui se présente sous la forme d'un QCM de 60 questions (il faut avoir minimum 36 bonnes réponses) et d'une épreuve pratique. Être titulaire d'au moins un permis du groupe lourd : C, E(C), D, E(D).
Programme
* THÈME 1 : Perfectionnement à la conduite rationnelle axée sur les règles de sécurité
* THÈME 2 : Application des réglementations
* THÈME 3 : Santé, sécurité routière et sécurité environnementale
* THÈME 4 : Service, logistique
Validité et renouvellement
Cette attestation est valable à vie. Elle doit être validée tous les 5 ans par une FCO (Formation Continue Obligatoire) anciennement connue comme FCOS (Formation Continue Obligatoire à la Sécurité). La durée de la FCOS était de 3 jours. Depuis la Directive Européenne, la FCO a une durée de 5 jours depuis le 10 septembre 2008 pour le "Transport de voyageurs" et depuis le 10 septembre 2009 pour le "Transport de marchandises".
Équivalence
Le TP, CAP, ou BEP de conduite routière vaut la F.I.M.O. Une attestation de présence en qualité de conducteur routier au 1er juillet 1995 également.
Dispenses
* Personnes nées avant 1948 (une attestation de dispense leur est délivrée mais doivent passer la FCOS tous les 5 ans).
* Personnes possédant la FIMO marchandises et désireuses de se reconvertir vers le transport de voyageurs, le passage d'une FORMATION DITE "PASSERELLE VOYAGEUR" est nécessaire (35 Heures puis validation par évaluation).
* Personnes possédant la FIMO voyageur et désireuses de se reconvertir vers le transport de marchandise, le passage d'une FORMATION DITE "PASSERELLE MARCHANDISES" est nécessaire (35 Heures puis validation par évaluation).
Témoignage d'un militaire en formation
Sébastien, 27 ans, est en formation chez Forget avec 11 autres personnes, depuis le 14 janvier. Il a passé 5 ans dans l'armée au grade de 1ère classe. Un an avant la fin de son contrat, il a été contacté par l'accompagnateur reconversion (AR) de son régiment. Sébastien ne souhaitant pas signer un nouveau contrat, s'est posé la question de sa reconversion :
"Même si l'AR a un planning qui lui permet de contacter les gens concernés par une éventuelle reconversion, il ne faut pas hésiter à aller le voir de son propre chef. Il s'est bien occupé de moi, il m'a donné le choix entre de nombreuses formations dont une BEP "mécanique" en 10 mois, bonne façon de compléter ma formation d'origine en BEP électronique. Il m'a conseillé de me renseigner auprès des garages de mon département d'origine (47) pour voir si le projet était viable mais il s'est avéré que ces diplômes n'étaient pas suffisants pour réparer les automobiles actuelles."
La formation "permis poids lourds" était une autre bonne solution pour trouver du travail dans le Lot-et-Garonne, notamment les postes dans le BTP (alimentation de chantier) et c'est justement ce qui intéresse Sébastien désireux de rentrer chez lui tous les soirs et peu enclin à passer du temps sur les routes loin de sa famille.
C'est le Bureau d'aide à la reconversion civile (BARC) qui valide la demande de formation dont le financement est pris en charge par la défense : "J'ai monté mon dossier avec l'AR. Lettres de motivation, différents papiers administratifs : c'est un dossier lourd et la date butoir de remise doit être scrupuleusement respectée. Tout a été validé 2 mois avant la date de début de formation et 3 semaines avant la fin de mon contrat. La dernière année de service est très importante et consacrer du temps à sa reconversion est un droit même si votre supérieur hiérarchique vous dit que vous avez autre chose à faire. Il ne faut pas hésiter à préparer son dossier à l'avance, cela évite les mauvaises surprises". Les formations permis C/FIMO vont durer 3 mois et demi avec au programme 3 semaines de formation pour obtenir le permis poids lourds, une semaine pour l'examen, un mois de FIMO (3 semaines de cours théoriques en salle et une semaine sur route) pour ensuite finir par 15 jours de stage en entreprise de transport.
"Je suis payé pendant cette formation et en plus je suis logé gratuitement à Laval (25 km) au 42e régiment de transmissions, ce qui réduit grandement les frais annexes non pris en charge par l'armée". "Le métier de conducteur de poids lourds est un métier qui demande rigueur et autonomie, il faut être conscient que c'est une arme que l'on tient entre ses mains, on s'en rend compte dès le premier freinage tant la sensation de poids dans le dos est impressionnante. Il faut toujours garder ce fait en tête, on peut faire du dégât pour une seconde d'inattention. J'ai été en OPEX, je connais le prix d'une vie, cela me rend encore plus prudent".
Faire un stage comme à l’APTH (coût 850 €) est salvateur et extrêmement intéressant. Cela permet de voir la route d’une manière fort différente.
Durée : 2 j / 14 h (THÉORIE = 30 % PRATIQUE = 70 %)
PRÉSENTATION DU STAGE ET ORGANISATION
LA PRISE DE RISQUE : POURQUOI ? CONSÉQUENCES,
GAINS
LA CONDUITE PRÉVENTIVE
Analyse de cas à partir de séquences filmées sur des situations normales à risque et dangereuses.
LA CONDUITE PRÉVENTIVE
Exercices pratiques de conduite sur les ateliers du centre technique.
Par exemple, un exercice consiste à piler sur une piste mouillée à 50 km/h, le camion s'arrête sur 100 mètres, puis à 45 km/h, 5 petit km/h en moins il s'arrête sur 70 mètres, 30 mètres en moins, l'équivalent de 6 voitures.
Mise en évidence de l’importance de la préparation de la mission, de l’importance de la communication et du respect des procédures.
LE RENVERSEMENT DES VÉHICULES : RAPPELS THÉORIQUES
FORCES AGISSANT SUR UN VÉHICULE EN MOUVEMENT
LES TRANSFERTS DE CHARGES
LES PRINCIPAUX FACTEURS D’ACCROISSEMENT DU RIS-
QUE DE RENVERSEMENT
PRÉSENTATION DU “STABILITY SYSTEM” HALDEX
EXERCICE DE CONDUITE AVEC SEMI-REMORQUE ROLL OVER ÉQUIPÉE DU “STABILITY SYSTEM”
Virages sur route sinueuse, entrée sur rond-point, circulation dans l’anneau, virage en bas de descente, limites du système d’assistance.
EXERCICE DE CONDUITE EXTÉRIEURE SUR ROUTE
Mise en application et évaluation générale des connaissances et compétences acquises lors de la formation
SYNTHÈSE ET BILAN DE LA FORMATION
